LMD
- Décret N°08-790/P-RM du 31 décembre 2008 portant institution du système Licence-Master-Doctorat-LMD
- Arrêté N°2015-4996/MESRS-SG du 31 décembre 2015 portant création et organisation du Diplôme Universitaire de Technologie (DUT)
- Arrêté N°2012-1916/MESRS-SG du 11 juillet 2012 portant création et organisation du diplôme de Licence
- Arrêté N°2012-1915/MESRS-SG du 11 juillet 2012 portant création et organisation du diplôme de licence Professionnelle
- Arrêté N°2018-0480/MESRS-SG du 28 février 2018 portant création et organisation du diplôme de Master
- Arrêté N°2013-3702/MESRS-SG du 27 août 2013 portant organisation du diplôme de Doctorat
- Charte des thèses
- Arrêté N°2013-3551/MESRS-SG du 21 août 2013 portant modalité de création et d’organisation des Écoles doctorales
Habilitation
- Décret N°06-395/M-RM du 19 septembre 2006 fixant les modalités de l'habilitation et de la délivrance des diplômes
- Décret N°2012-588/P-RM du 8 octobre 2012 fixant les-modalités d'application de la loi relative aux établissements privés
Établissements privés
- Loi N°2012-013 du 24 février 2012 relative aux établissements privés d'enseignement
- Décret N°2012-588/P-RM du 8 octobre 2012 fixant les modalités application de la loi relative aux établissements privés
- Arrêté N°2022-0091/MESRS-SG du 03 février 2022 portant Cahier des Charges des Etablissements Privés d'Enseignement Supérieur
- Arrêté N°2023-1922/MESRS-SG du 04 août 2023 portant modification de l'Arrêté N°2022-0091/MESRS-SG du 03 février 2022 portant Cahier des Charges des Etablissements Privés d'Enseignement Supérieur
- Arrêté interministériel N°2024-1893/MESRS/MSDS-SG du 20 juin 2024 fixant modalités d'organisation des examens nationaux de fin de cycle de la Licence professionnelle en sciences de de la santé et des conditions de délivrance du diplôme des écoles supérieures de santé
Statut des enseignants-chercheurs
- Ordonnance N°2017-36/P-RM du 27 septembre 2017 Portant statut des Enseignants Chercheurs
- Ordonnance N°2022-018/ PT-RM du 20 septembre 2022 portant modification de l'ordonnance N°2017-36/P-RM du 27 septembre 2017 Portant statut des Enseignants Chercheurs
- Décret N°2017-0850/P-RM du 09 octobre 2017 fixant les modalités d'application du statut des enseignants chercheurs
DGESRS
- Ordonnance N°2016-003/P-RM du 15 février 2016 portant création de la DGESRS
- Décret N° 2016-0073/P-RM du 15 février 2016 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de la DGESRS
- Décision N°2024-001116/MESRS-SG du 13 août 2024, portant facturation de certaines activités et services de la DGESRS
AMAQ-SUP
- Loi N°2018-034/ du 27 juin 2018 portant création de l'Agence Malienne d'Assurance Qualité de l'Enseignement Supérieur (AMAQ-SUP)
- Décret N° 2018-0734/P-RM du 21 septembre 2018 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'AMAQ-SUP
UEMOA
Secteur de l'éducation
Loi N°99 046 du 28 décembre 1999 portant Loi d'orientation de l'Éducation
- Loi portant modification de la Loi N°99 046 du 28 décembre 1999 portant Loi d'orientation de l'Éducation
- Loi N°2022-010 du 03 juin 2022 portant modification de la Loi N°99 046 du 28 décembre 1999 portant Loi d’orientation de l’Éducation
- Programme Décennal de Développement de l'Éducation et de la Formation Professionnelle, Deuxième Génération (PRODEC 2), 2019-2029
Recherche
Décret fixant les modalités d'organisation de la Recherche N°2021-0738 PT-RM du 18 Oct_2021
Textes des IES
Université de Ségou (US)
Ordonnance n°10-011/P-RM du 01 mars 2010 portant création de l'Université de Ségou (US)
Loi n°2013-14 du 21 mai 2013 portant ratification de l'ordonnance n°10-011 du 01 mars 2010
Université Yambo OUOLOGUEM de Bamako (UYOB) = Université des Lettres et des Sciences Humaines
Université des Sciences des Techniques et des Technologies de Bamako (USTTB)
Ordonnance n°2011-020/P-RM du 28 septembre 2011 portant création de l'Université des Sciences des Techniques et des Technologies de Bamako (USTTB)
Université Kurukanfuga de Bamako (UKB) = Université des Sciences Juridiques et Politiques
Université de Sikasso (USi)
Loi n°2022-026 du 11 juillet 2022 portant création de l'Université de Sikasso (USi)
Université de GAO (U-Gao)
Loi n°2022-027 du 11 juillet 2022 portant création de l'Université de GAO (U-Gao)
Université de Tombouctou (U-Tombouctou)
Loi n°2022-028 du 11 juillet 2022 portant création de l'Université de Tombouctou (U-Tombouctou)
Université Polytechnique de Bandiagara (UPB)
Université de Kayes (UKA)
Loi N°2025-017 du 12 juin 2025 portant création de l'université de Kayes (UKA)
École Normale d'Enseignement Technique Professionnel (ENETP)
Loi N°2011-042 du 15 juillet 2011 portant modification de l'Ordonnance n°10-032/PRM du 30 août 2011
École Nationale d'Ingénieurs Abderhamane Baba TOURE (ENI-ABT)
École Normale Supérieure (ENSup)
Ordonnance n°10_026/P-RM du 4 août 2010 portant création de l'École Normale Supérieure (ENSup)
Institut des Hautes Études et de Recherches Islamiques Ahmed Baba de Tombouctou (IHERI-ABT)
Institut Polytechnique Rural de Formation et de Recherche Appliquée (IPR/IFRA)
Institut de Pédagogie Universitaire
Loi n°2018-043 du 27 juin 201 portant création de l'Institut de Pédagogie Universitaire
Arrêté habilitation formations IES publiques 2020
Arrêté habilitation formations IES publiques 2019
Arrêté habilitation formations IES publiques 2018
Arrêté habilitation formations IES publiques 2017
Arrêté habilitation formations IES publiques 2016
Arrêté habilitation formation IES privées 2023
Arrêté habilitation formation IES privées 2022
Arrêté habilitation formation IES privées 2021
Arrêté habilitation formation IES Privées 2020
Arrêté habilitation formations IES privées 2019
Arrêté habilitation formations IES privées 2018
Arrêté-habilitation-formations-IES-privées-2017
Arrêté habilitation formations IES privées 2016
Arrêté habilitation formations IES privées 2015
Arrêté d'habilitation formations IES privées 2014
Arrêté habilitation formations IES privées 2013
Arrêté habilitation formations IES privées 2012
Arrêté habilitation formations IES privées 2011 additif
Arrêté habilitation formations IES privées 2011
Arrêté habilitation formations IES privées 2010
Études et statistiques
-
Document de Politique Nationale de l'Enseignement Supérieur du Mali
- Politique Nationale de la Science, de la Technologie et de l'Innovation
- Rapport général de la Concertation Nationale sur l'Avenir de l'Enseignement Supérieur au Mali
- Rapport général du Forum_national_éducation_2008
- Charte sur le vivre-ensemble dans les institutions d'enseignement supérieur et les campus sociaux
- Les étudiants de l'Enseignement supérieur public en quelques chiffres 2015-2016
- Annuaire statistique des étudiants de l’enseignement supérieur du Mali 2016-2017
- Annuaire Statistique des étudiants de l'enseignement supérieur de Mali 2017-2018
- Annuaire statistique des étudiants de l’enseignement supérieur du Mali 2018-2019
- Enquête-sur-l’insertion-professionnelle-des-diplômés-de-l’enseignement-supérieur-au-Mali.-Promotion-2011-2015
- L’insertion-professionnelle-des-diplômés-de-l’enseignement-supérieur-au-Mali.-Enquête-auprès-des-employeurs-des-enseignants-et-du-personnel-administratif-des-Institutionns
- Étude élargie sur l’insertion professionnelle et l’employabilité des diplômés des institutions publiques d’enseignement supérieur du mali (cohorte 2015-2018)-ONEF-PADES_Mars_2021
- Études sur les défis et contraintes l'enseignement supérieur privé
- Étude sur le financement de l’enseignement supérieur au Mali (2019)
- Rapport d'évaluation du PADES 2017 (8 au 20 mai 2017)
- Rapport d'évaluation du PADES 2018 (7 au 19 mai 2018)
- Rapport d'évaluation du PADES 2020 (01 au 16 juin 2020)
- Rapport d'évaluation à mi-parcours du PADES (25 mars au 11 avril 2018)
- Rapport final de l’analyse des heures supplémentaires 2019-2020
- Rapport de l'atelier sur la gestion des heures supplémentaires dans les institutions publiques d'enseignement supérieur, mai 2021
- Rapport d'activités 2020 de la DGESRS
- Rapport d'activités 2021 de la DGESRS
- Rapport d'activité 2022 de la DGESRS
- Rapport d'activité 2023 de la DGESRS
