LMD

Habilitation

Établissements privés

Statut des enseignants-chercheurs

DGESRS

AMAQ-SUP

UEMOA

Secteur de l'éducation

Loi N°99 046 du 28 décembre 1999 portant Loi d'orientation de l'Éducation

Recherche

Décret fixant les modalités d'organisation de la Recherche N°2021-0738 PT-RM du 18 Oct_2021

Textes des IES

Ordonnance n°10-011/P-RM du 01 mars 2010 portant création de l'Université de Ségou (US)

Loi n°2013-14 du 21 mai 2013 portant ratification de l'ordonnance n°10-011 du 01 mars 2010 

Décret n°10/168/P-RM du 23 mars 2010 fixant l'organisation et les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'Université de Ségou (US)

Ordonnance n°019 du 28 septembre 2011 portant création de l'Université des Lettres et des Sciences Humaines de Bamako (ULSHB)

Décret n°2011-736 P-RM du 03 novembre 2011 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'Université des Lettres et des Sciences Humaines de Bamako (ULSHB)

Ordonnance n°2011-020/P-RM du 28 septembre 2011 portant création de l'Université des Sciences des Techniques et des Technologies de Bamako (USTTB)

Décret n°2011-740/P-RM du 03 novembre 2011 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'Université des Sciences, des Techniques et des Technologies de Bamako (USTTB)

Ordonnance n°2011-021/ P-RM du 28 septembre 2011 portant création de l'Université des Sciences Sociales et de Gestion de Bamako (USSGB)

Décret n°2011-0731/P-RM du 03 novembre 2011 fixant Organisation et Modalités de Fonctionnement de l'Université des Sciences Sociales et de Gestion de Bamako (USSGB)

Ordonnance n°2011-022/P-RM du 28 septembre 2011 portant création de l'Université des Sciences Juridiques et Politiques de Bamako (USJPB)

Décret n°2011-741/P-RM du 03 novembre 2011 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'Université des Sciences Juridiques et Politiques de Bamako (USJPB)

Ordonnance n°10-032/P-RM du 30 août 2011 portant création de l'École Normale d'Enseignement Technique Professionnel (ENETP)

Loi N°2011-042 du 15 juillet 2011 portant modification de l'Ordonnance n°10-032/PRM du 30 août 2011

Décret 10-526/P-RM du 21 septembre 2010 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'École Normale d'Enseignement Technique Professionnel (ENETP)

Arrête- n°2015-3937/MESRS du 13 novembre 2015 fixant les conditions d'accès, les régimes des études et des évaluation de l'École Normale d'Enseignement Technique Professionnel (ENETP)

Ordonnance n°10-028/P-RM du 04 août 2010 portant création de l'École Nationale d'Ingénieurs Abderhamane Baba TOURE (ENI-ABT)

Loi n°2012-043 du 16 novembre 2012 portant modification de l'Ordonnance n°10-028/P-RM du 04 août 2010

Décret n°10-525/P-RM du 21 septembre 2010 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'École Nationale d'Ingénieurs Abderhamane Baba TOURE (ENI ABT)

Ordonnance n°10_026/P-RM du 4 août 2010 portant création de l'École Normale Supérieure (ENSup)

Loi n°2012-044 du 16 novembre 2012 portant modification de l'ordonnance n°10-026/P-RP du 04 août 2010

Décret n°10_523/P-RM du 21 septembre 2010 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'École Normale Supérieure (ENSup)

Arrêté n°2015-2784/MESRS-SG du 14 août 2015 fixant le régime des études, les conditions d'accès  et des examens de l'École Normale Supérieure (ENsup)

Ordonnance n°10-027 P-RM du 4 août 2010 portant création de l'Institut Polytechnique Rural de Formation et de Recherche Appliquée (IPR IFRA)

Décret n°524 P-RM du 21 septembre 210 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'Institut Polytechnique Rural de Formation et de Recherche Appliquée (IPR IFRA)

Arrêté n°2015-0920 MESRS-SG du 27 avril 2015 fixant le régime des études et des conditions d'accès et des examens à l'Institut Polytechnique Rural de Formation et de Recherche Appliquée (IPR IFRA)

Loi n°2018-043 du 27 juin 201 portant création de l'Institut de Pédagogie Universitaire

Décret n°2018-0735/P-RM du 21 septembre 2018 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'Institut de Pédagogie Universitaire

Loi n°2022-026 du 11 juillet 2022 portant création de l'Université de Sikasso (USi)

Loi n°2022-027 du 11 juillet 2022 portant création de l'Université de GAO (U-Gao)

Loi n°2022-028 du 11 juillet 2022 portant création de l'Université de Tombouctou (U-Tombouctou)

 

 

                                                Habilitations IES publiques

Arrêté habilitation formations IES publiques 2020

Arrêté habilitation formations IES publiques 2019

Arrêté habilitation formations IES publiques 2018

Arrêté habilitation formations IES publiques 2017

Arrêté habilitation formations IES publiques 2016

Arrêté habilitation formations IES publiques 2015

                                                  Habilitations IES privées

Arrêté habilitation formation IES privées 2021

Arrêté habilitation formation IES Privées 2020

Arrêté habilitation formations IES privées 2019

Arrêté habilitation formations IES privées 2018

Arrêté-habilitation-formations-IES-privées-2017

Arrêté habilitation formations IES privées 2016

Arrêté habilitation formations IES privées 2015

Arrêté habilitation formations IES privées 2013

Arrêté habilitation formations IES privées 2012

Arrêté habilitation formations IES privées 2011 additif

Arrêté habilitation formations IES privées 2011

Arrêté habilitation formations IES privées 2010

Arrêté habilitation formations IES privées 2008 Additif

Arrêté habilitation formations IES privées 2008

Études et statistiques

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