LMD
- Décret portant institution du système Licence-Master-Doctorat-LMD
- Arrêté portant création et organisation du Diplôme Universitaire de Technologie (DUT)
- Arrêté portant création et organisation du diplôme de Licence
- Arrêté portant création et organisation du diplôme de licence Professionnelle
- Arrêté portant création et organisation du diplôme de Master
- Arrêté portant organisation du diplôme de Doctorat
- Charte des thèses
- Arrêté portant modalité de création et d’organisation des Écoles doctorales
Habilitation
- Décret fixant les modalités de l’habilitation et de la délivrance des diplômes
- Décret fixant les-modalités d’application de la loi relative aux établissements privés
Établissements privés
- Loi relative aux établissements privés d’enseignement
- Décret fixant les modalités application de la loi relative aux établissements privés
- Arrêté n°1922 portant Cahier des Charges des Etablissements Privés d’Enseignement Supérieur
Statut des enseignants-chercheurs
- Ordonnance N°2017-36/P-RM du 27 septembre 2017 Portant statut des Enseignants Chercheurs
- Ordonnance N°2022-018/ PT-RM du 20 septembre 2022 portant modification de l’ordonnance N°2017-36/P-RM du 27 septembre 2017 Portant statut des Enseignants Chercheurs
- Décret N°2017-0850/P-RM du 09 octobre 2017 fixant les modalités d’application du statut des enseignants chercheurs
DGESRS
- Ordonnance portant création de la DGESRS
- Décret fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de la DGESRS
AMAQ-SUP
- Loi portant création de l’Agence Malienne d’Assurance Qualité de l’Enseignement Supérieur (AMAQ-SUP)
- Décret fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’AMAQ-SUP
UEMOA
Secteur de l’éducation
Loi N°99 046 du 28 décembre 1999 portant Loi d’orientation de l’Éducation
- Loi portant modification de la Loi N°99 046 du 28 décembre 1999 portant Loi d’orientation de l’Éducation
- Loi N°2022-010 du 03 juin 2022 portant modification de la Loi N°99 046 du 28 décembre 1999 portant Loi d’orientation de l’Éducation
- Programme Décennal de Développement de l’Éducation et de la Formation Professionnelle, Deuxième Génération (PRODEC 2), 2019-2029
Recherche
Décret fixant les modalités d’organisation de la Recherche N°2021-0738 PT-RM du 18 Oct_2021
Textes des IES
Ordonnance n°10-011/P-RM du 01 mars 2010 portant création de l’Université de Ségou (US)
Loi n°2013-14 du 21 mai 2013 portant ratification de l’ordonnance n°10-011 du 01 mars 2010
Ordonnance n°2011-020/P-RM du 28 septembre 2011 portant création de l’Université des Sciences des Techniques et des Technologies de Bamako (USTTB)
Loi N°2011-042 du 15 juillet 2011 portant modification de l‘Ordonnance n°10-032/PRM du 30 août 2011
Ordonnance n°10_026/P-RM du 4 août 2010 portant création de l’École Normale Supérieure (ENSup)
Loi n°2018-043 du 27 juin 201 portant création de l’Institut de Pédagogie Universitaire
Loi n°2022-026 du 11 juillet 2022 portant création de l’Université de Sikasso (USi)
Loi n°2022-027 du 11 juillet 2022 portant création de l’Université de GAO (U-Gao)
Loi n°2022-028 du 11 juillet 2022 portant création de l’Université de Tombouctou (U-Tombouctou)